Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS-KIT
Les Fils de Cyrille Ducret, SAS

Numéro de dépôt :
4031581
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2023
BOIS-KIT de Les Fils de Cyrille Ducret

Présentation de la marque BOIS-KIT

Déposée le 10 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fils de Cyrille Ducret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOIS-KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Fils de Cyrille Ducret domicilié(e) 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 475 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Fils de Cyrille Ducret, M. Jantet Jérôme domicilié(e) 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France.

La marque BOIS-KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS-KIT est expirée depuis le 10 septembre 2023.

Les Fils de Cyrille Ducret a également déposé les autres marques suivantes : USIPINS , USIPIN , ABRIBOIS , ALBERTA SUPREME , KITABRIS , KITABRIS , USI-PINS , ABRIBOIS , USI-PIN


Les Fils de Cyrille Ducret, SAS - 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France - SIREN 411475205


Les Fils de Cyrille Ducret, M. Jantet Jérôme - 107 Rte des Grands Moulins - 01430 - MAILLAT - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.